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Re : TVA ou pas ?
Tu as mal lu ma réponse Emerson. Je disais exactement la même chose.
Envoyé par Emerson
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A LIRE IMPERATIVEMENT
Suite à une décision de justice (Arrêt N°344 de la Cour d'appel de Rennes en date du 05 décembre 2023) contestant les droits possédés par Washington Photo sur certains de ses clichés photographiques) et interdisant de les reproduire notamment sur Internet sous peine de poursuites financières, il est donc interdit de poster et donc reproduire dans nos forums (notamment le forum endurance) toute photo issue du fonds photographique de Washington Photo. La transgression de cette interdiction exposera ses auteurs à des poursuites juridiques. Nous vous demandons donc de respecter scrupuleusement cette interdiction.
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TVA ou pas ?
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