TVA ou pas ?

[Invité]

Question à ceux qui ont déjà effectué un achat d'occasion en Europe, en l'occurence en Allemagne.
Je vois parfois sur des annonces que la TVA est déductible, est ce toujours le cas ou uniquement dans des cas particuliers ?
Pour moi qui ramènerait la voiture à la Réunion où la TVA est de 8.5% ce serait intéressant.
Merci pour vos réponses.

[pepenassol]

Re : TVA ou pas ?

Salut, j'ai été tenté d'importer une Ferrari d'occasion d'Allemagne et de Suisse il faut te renseigner à la DRIRE de ton département car les diverses taxes sont assujeties à l'origine et à l'age du vhicule en question

[Invité]

Re : TVA ou pas ?

Bonjour,

Concernant la TVA en Allemagne, cela ne s'applique pas à tous les véhicules et pour pouvoir la récupérer, il faut être professionel dans le domaine automobile, donc pas possible pour un particulier de la récupérer.
De plus, depuis janvier 2008, si tu achètes un véhicule à l'étranger, même d'occasion, tu vas devoir t'aquitter de l'éco taxe avec un abattement de 10% par an, à prévoir dans le budget si véhicule de moins de 10 ans.
Cordialement.

[Emerson]

Re : TVA ou pas ?

j'ai acheté ma Smart en Allemagne et, en temps que particulier, achetant a un particulier, je n'ai pas payé de tva. La facture a été visée par la douane et j'ai pu immatriculer sans problème

[pepenassol]

Re : TVA ou pas ?

Effectivement chaque véhicule a un statut particulierIl est donc nécessaire d'avoir et de prendre un max de renseignements sur ta future auto puis de contacter la DRIRE

[Invité]

Re : TVA ou pas ?

Merci pour vos réponses, mais je me rends compte qu'étant à 10.000 kms l'achat à l'étranger ne va pas être si simple.
Bon ceci dit j'ai encore 6 mois devant moi, je vais donc déjà voir à la DRIRE, mais ici c'est pas gagné !

[Emerson]

Re : TVA ou pas ?

Si c'est comme en Be, c'est assez simple - si achat a un particulier, pas de TVA, si achat chez un pro =TVA. A noter qu'en Be, p.e. le professionnel est obligé de faire une garantie d'un an.
Pour les pays hors U.E. l'usage est de ne pas payer la TVA et de la payer a l'entrée du pays ou on importe la voiture - Pour ce qui est des taxations, il est peut etre utile de se renseigner aupres du Ministère des finances - TVA ou de l'administration des douanes

[pp2.12]

Re : TVA ou pas ?

Outre une TVA potentielle, ne pas oublier le coût du transfert du continent à l'ile de la Réunion.
Je pense que le budget doit être aussi conséquent

[Invité]

Re : TVA ou pas ?

Si c'est un professionnel, tu payes la taxe du pays de l' UE dans lequel tu achètes cette voiture, qu'elle soit neuve ou d'occasion.
Une fois en France, tu dois te rendre à la préfecture pour faire viser le quitus du règlement de TVA dans le pays d'origine.

[Invité]

Re : TVA ou pas ?

Effectivement pp2.12, il faut compter au moins 3.000€ de transport en container plus 28% d'octroi de mer à l'entrée, taxe qui date du temps des colonies !!
Bref compter en gros 30% sur le prix de départ de la voiture, qu'en plus vous n'êtes quasiment pas assuré de les retrouver à la revente, bienvenue au soleil !

Euh par contre Sogno je n'ai pas très bien compris; si le professionnel affiche TVA récupérable, on doit la payer où bien j'achète HT et je ne la paye qu'à l'entrée sur l'ile avec le taux en vigueur ici, soit 8.5% ?

[Invité]

Re : TVA ou pas ?

Tu dois payer la TVA dans le pays d'origine de la voiture. Bien sûr, à l'entrée en France, tu n'as plus à payer une nouvelle fois la TVA (française cette fois).
Lorsque j'ai failli acheter la Ferrari en Belgique, je m'étais renseigné sur la méthode.

[Emerson]

Re : TVA ou pas ?

excuses moi, mais ce n'est pas possible ca ! ou on la paie a l'achat ou a l'entrée, mais pas 2 fois

une page intéressante I clic ici

[cheki]

Re : TVA ou pas ?

Totalement faux tu ne payes pas la TVA avec la Belgique.

[pepenassol]

Re : TVA ou pas ?

Il n'y a que deux cas possibles ou le véhicule vient d'un pays membre de la CEE ou NON, ensuite vient l'âge dudit véhicule avec ces données on obtient un quitus fiscal payant ou gratuit selon le cas et enfin il faut certificat d'homologation sur le territoire national difficile à obtenir si le modèle concerné n'a pas été importé en FRANCE et enfin muni de tous ces documents la carte grise vous sera délivrée après CT bien entendu.
Cela est plus facile qu'il n'y parait à première vue mais il faut s'en occuper sérieusement en préparant soigneusement le dossier.

[Emerson]

Re : TVA ou pas ?

Totalement faux tu ne payes pas la TVA avec la Belgique.

je regrette mais si tu achetes une voiture a un pro en Be, tu paies la TVA . J'en suis certain, d'ailleurs j'avais payé la TVA sur la Mercedes


@ pepenassol : il faut aussi dédouaner la voiture, sinon, impossible de l'immatriculer - le visa de la douane figure sur la demande d'immatriculation
Pour la Smart cabrio que j'ai amené d'Allemagne, (espace shengen) une bonne heure en discussions et cout de l'opération 0,10€ oui, oui, 10 cent d'Euro

le PVA européen est accepté sans problème - il n'est même pas utile de redemander un PVA belge - théoriquement toute voiture immatriculée dans un pays de l'UE doit etre acceptée dans tous les pays de l'UE