achat en italie

[Invité]

Appel à vos compétences de fidèles passionné.
quelles sont les démarches et le cout d immatriculation pour importer un véhicule réseau ferrari italien en france???

[cheki]

Re : achat en italie

Tu as trouvé une auto ?

[nans83]

Re : achat en italie

Je viens d'acquerir une Mondial T que je suis allé chercher en Suède.
Les formalités sont assez simple pour les véhicules CEE.
Ci dessous le processus:
- passer le CT en France (env 60€)
- aller chercher un quittus fiscal au impots (gratuit)
- télécharger, remplir et envoyer le formulaire d'identification d'une voiture particulière à la DRIRE de ton département (fiche n°1 rev 6) avec un chq de 67,38€ afin de recevoir le certif de conformité.
- se présenter à la préfecture avec tous les papiers enumérés et c'est gagné.
Total 130€ + le budget du voyage!!!
Si tu demandes un certif de conformité chez Ferrari, c'est au minimun 400€ selon les dire de mon spécialiste. Mieus vaut passer par la DRIRE.
Pour ma part, j'ai reçu le certif sous 3 jours à mon domicile.
Gilles

[Invité]

Re : achat en italie

C est possible,faut voir l etat du véhicule dans le détail.Je vais essayé de débaucher un mécano pour m accompagner...
nans,pourquoi un quitus fiscal?
est-ceque la drire est obligé daccepter la delivrance du certif de conformité si l auto est ok?
puis-je demander ce certif avant de m engager contractuellement sur l achat ?
encore merci à tous.

[Invité]

Re : achat en italie

Et la taxe d'importation ?

[seb37]

Re : achat en italie

y'en a pas pour des vehicules venant de la CEE !!

[cheki]

Re : achat en italie

Pour le mecano j'ai quelqu'un de très compétent qui moyennant finance, je pense, pourra t'accompagner, MP...

[pp2.12]

Re : achat en italie

Je suis surpris qu'il n'y ait aucune taxe

[Invité]

Re : achat en italie

gilles
bravo pour la mondial, la suède c'est original comme destination!!!
peux tu m'envoyer des photos de ton auto, je souhaite créer un site dédié aux diferrentes versions de la mondial, un genre de "mondial register".
pour la drire, en bretagne, il suffit de leur passer un coup de fil et de leur donner le numéro de chassis pour obtenir le document. ensuite il prépare les papiers et il n'y a plus qu'a passer prendre les documents en échange du chèque.... daytona, tu devrais récupérer le VIN de l'auto qui t'intéresse et apeller la drire de ton département.
pour la taxe d'importation, il n'y en a pas, c'est super l'europe!!!!
pour le quitus fiscal, c'est obligatoire et pas trés compliqué à obtenir...

gilles, bonne route avec ta mondial.....

[nans83]

Re : achat en italie

Merci Bozo,
Je te transmets les photos sur ton mail.

Daytona,
En ce qui concerne la Drire PACA, il m'était impossible de demander le certif de conformité avant l'achat, car je devais presenter le CT à jour. De plus pour remplir le formulaire, tu dois disposer de tous les elements qui sont stipuler sur la carte grise et certains vendeur ne souhaite pas transmettre ces infos au prealable.
Mais tu ne dois pas t'inquieter, c'est une simple formalité, tous les modeles de Ferrari ont déjà été enregistré en France.

[Invité]

Re : achat en italie

gilles
pour la taxe d'importation, il n'y en a pas, c'est super l'europe!!!!
.....

Je ne sais pas comment obtenir confirmation officielle...

[Invité]

Re : achat en italie

Taxe de mise en circulation

La loi régissant les transactions de véhicules d'occasion a d'autres applications lorsqu'elle concerne des revendeurs professionnels. Comme pour les transactions entre particuliers, la taxe de mise en circulation est de rigueur.

Une T.V.A. de 16 % est toujours applicable mais son calcul diffère selon l'origine du véhicule d'occasion revendu par le professionnel:
Si le véhicule a été initialement acheté par le professionnel à un particulier non assujetti à la T.V.A: à la revente, la T.V.A. de 16 % est calculée uniquement sur la marge bénéficiaire brute du revendeur professionnel et non sur le prix total.
Par contre, lorsque le véhicule a été initialement acheté à un assujetti à la T.V.A (indépendant, société de leasing, etc): à la revente, la TVA de 16% est calculée sur le prix total et non sur la seule marge bénéficiaire.
Les revendeurs professionnels sont désormais obligés d'annoncer leur prix de vente TVA incluse. Les différences de prix de vente parfois très importante s'expliquent donc selon deux critères :
Soit la voiture est vendue par un particulier ou par un professionnel
Soit la voiture appartenait initialement à un particulier ou à un assujetti à la TVA

Source : http://www.autoscout24.fr/fre/conseils.asp?ts=#pourquoi

[Invité]

Re : achat en italie

- Un particulier français achète un véhicule d’occasion auprès d’un particulier ou d’un concessionnaire belge.

Le particulier français ne doit s’acquitter d’aucune TVA

- Un professionnel français achète un véhicule d’occasion auprès d’un particulier belge.

Le professionnel français ne doit s’acquitter d’aucune TVA

Source : http://www.voiture.be/voiture-occasion/tva.htm

[pp2.12]

Re : achat en italie

Merci Patrice
A la lecture de tes 2 derniers posts 2 questions me viennent à l'esprit:
-apparemment, quand on achète un véhicule en Belgique, on ne doit aucune taxe. Cela me parait en contradiction avec ton 1er post?
-les dispositions de ton 1er post sont-elles appliquées, jamais appliquées où dépendent-elles de la tête du client?

[Invité]

Re : achat en italie

Tu as bien remarqué... Rien n'est aussi flou... c'est fou qd même...