achat en italie

[Emerson]

Re : achat en italie

non, si on achète une voiture a un particulier, il n'y a pas de tva, si on l'achète a un professionnel, il y a tva de 19%

[Invité]

Re : achat en italie

véhicule d occasion de plus de 6 mois et de plus de 6000kms:
-acheter entre particuliers : il n y a pas de déclaration de t.v.a entre particuliers.Le véhicule est vendu au prix du marché par son ancien propriétaire qui a déjà payé la t.v.a dans son pays.
-achat auprès d un professionnel assujetti à la t.v.a : si l acheteur est un particulier, la t.v.a qui s applique est celle du pays du vendeur.Le véhicule est donc acheter t.t.c.
Dans le cas où l acheteur qui réalise une acquisition intracomunautaire, est un professionnel assujetti à la t.v.a, c est la t.v.a française qui s applique sur la totalité du prix ou sur la marge selon les déductions de t.v.a opérées en amont.
Les véhicules d occasion sont vendus t.t.c. aux particuliers.L administration considère que la t.v.a est payée une fois pour toute dans le pays de la première mise en circulation par le premier propriétaire.
Dans tous les cas, il faudra remplir et faire viser au service des impots de votre domicile le certificat de déclararion fiscal num.1993 VT.Il est nécessaire pour l immatriculation du véhicule en France, meme si vous n avez pas de t.v.a à payer.
Ces dispositions concernent l achat d un véhicule d occasion dans l union européenne tel que définit : plus de six mois et plus de six milles kilomètres.
voilà,voilà....................................... .................................................

[Invité]

Re : achat en italie

Daytona et Emerson !!! M E R C I ! ! ! ! ! !

Donc aucune taxe !

[Invité]

Re : achat en italie

Pour avoir acheté 2 voitures au LUXEMBOURG, je confirme.
Le plus important c'est +de6 mois et + de 6000km pour ne pas acquitter la TVA française.

Ensuite si le vendeur est un garage il te fourni le certificat de conformité européenne et un certificat de désimmatriculation dans le pays d'origine (pour éviter un véhicule immatriculé dans 2 pays à la fois).
Tu vas à la recette ders impots pour obtenir le quitus fiscal et ensuite tu vas immatriculer la voiture à la préfecture comme une voiture Française en donnant tous ces documents.

à bientôt

ps: Il y a 5 ans il fallait envoyer les 2 certificats à la DRIRE, maintenant c'est fini si le garage te fourni le certificat de conformité européenne.(les constructeurs le font établir lors de l'homologation du modèle à son lancement.
Le mieux est de trouver des garages frontaliers ils ont l'habitude.

[pp2.12]

Re : achat en italie

Merci pour toutes ces infos.
J'y vois plus clair maintenant

[Invité]

Re : achat en italie

le plus gros soucis lors d'un achat à l'étranger ne réside pas dans les formalités administratives, ferrari déclenche beaucoup de sympathie auprés des agents de la fonction publique, mais dans l'organisation de la transaction financière.
soyez trés trés prudent, les exemples de clients se retrouvant détroussés au détours d'une forêt sont nombreux...

[Invité]

achat en italie

Un détail qui peut être penible ce sont les plaques d'immatriculation, surtout si la voiture est achetée à un particulier. Le proprietaire voudra les recuperer pour les rendre à son administration fiscale et ainsi récuperersa "caution".

Donc il faut partir en Italie avec des plaques de garage, ou copier les plaques italiennes sur des plaques vierges (interdit par la loi francaise) ou encore prendre la remorque double essieu derriere un bon 4X4 (attention aux bas de caisse)

J'avais choisi la solution 2 pour une Maserati.........

bonne chance

[cheki]

Re : achat en italie

Ma première voiture va arriver d'Italie, je vais aller la chercher avec un ami qui est spécialiste Ferrari on l'a raménera sur son camion, pour les plaques je pense garder les plaques italiennes étant donné que je posséde une maison en Italie c'est réalisable ?

[Invité]

Re : achat en italie

en tous cas,le marché italien est plus riche en beau véhicule que le marché francais,semble-t-il ....

[cheki]

Re : achat en italie

ça c'est clair...