Numero Immat Particuliers

A LIRE IMPERATIVEMENT

Suite à une décision de justice (Arrêt N°344 de la Cour d'appel de Rennes en date du 05 décembre 2023) contestant les droits possédés par Washington Photo sur certains de ses clichés photographiques) et interdisant de les reproduire notamment sur Internet sous peine de poursuites financières, il est donc interdit de poster et donc reproduire dans nos forums (notamment le forum endurance) toute photo issue du fonds photographique de Washington Photo. La transgression de cette interdiction exposera ses auteurs à des poursuites juridiques. Nous vous demandons donc de respecter scrupuleusement cette interdiction.

Voir moins

X

Invité
- Partager
- Tweet
#46

02 mai 2006, 22h26

Re : Numero Immat Particuliers

à lenry : pour les numéros on peut avoir des numéros plus petit que 20; la fonction publique est réservée au 10 premiers numéros...

mon père prend tout le temps le numéro 11 sur ses caisses quant il ne sait pas quoi mettre ...

lol
Commentaire

Précédent 1 2 3 4 template Suivante

Annonce

A LIRE IMPERATIVEMENT

Commentaire