Booster une Mini One???

[Invité]

S'agissant des pneus, si l'accident se passe sous la pluie, il y a de fortes chances que l'expert le remarque s'ils sont trop usés.

Pour le pot ou le boîtier, aucune chance.

[Invité]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par le_666:
Non, pas tout à fait, puisqu'en cas d'accident, les dommages des tiers seront pris en charge et il n'y aura pas de possibilité pour l'assurance de réclamer l'argent si la modification n'est pas la cause de l'accident...

C'est comme avoir un accident avec des pneus slicks (usés ou non homologué). Si les pneus ne sont pas la cause de laccident, l'assurance ne peut pas s'en prévaloir.
</font>[/QUOTE]je ne connais pas le droit des assurances en Suisse, mais ce qui est sûr c'est qu'en France ce que tu avances est une bêtise (désolé). A partir du moment où le véhicule n'est plus conforme au code de la route et/ou à la fiche d'homologation du constructeur la responsabilité du conducteur est engagée et à ce titre l'assurance se retournera contre lui sans coup férir

[size="1"][ 30.11.2004, 16:47: Message édité par : jms ][/size]

[JNS513]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par jms:
</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par le_666:
Non, pas tout à fait, puisqu'en cas d'accident, les dommages des tiers seront pris en charge et il n'y aura pas de possibilité pour l'assurance de réclamer l'argent si la modification n'est pas la cause de l'accident...

C'est comme avoir un accident avec des pneus slicks (usés ou non homologué). Si les pneus ne sont pas la cause de laccident, l'assurance ne peut pas s'en prévaloir.
</font>[/QUOTE]je ne connais pas le droit des assurances en Suisse, mais ce qui est sûr c'est qu'en France ce que tu avances est une bêtise (désolé). A partir du moment où le véhicule n'est plus conforme au code de la route et/ou à la fiche d'homologation du constructeur la responsabilité du conducteur est engagée et à ce titre l'assurance se retournera contre lui sans coup férir </font>[/QUOTE]Ben ouep, idem en Belgique [img]redface.gif[/img]

[Invité]

N'en suis pas sûr...

Les assurances sont essentiellement liée (pour ce qui est de la responsabilité civile), à la notion de faute prévue par les lois sur la circulation routière. Comme en droit pénal, l'exigence d'un lien de causalité est primordiale.

Si la cause de l'accident est autre chose que la modification, où si un autre élément vient rompre la chaîne de causalité, l'assurance ne pourra pas se retourner contre le détenteur et/ou conducteur.

Je rappelle que cela n'est valable que pour l'assurance responsabilité civile, qui est légale et non pas contractuelle. Cela n'est pas forcément vrai pour le casco...

Voilà. Et si vous vous renseignez bien (pas chez votre garagiste, ni en regardant la télé), je suis persuader que ce principe de droit international, pas de peine sans faute s'applique aussi dans ces pays moins démocratiques que somnt la France et la Belgique... (lol).