nouveau système d'immatriculation en France

[Invité]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

Le plus simple c'est de ne pas mettre de logo et c'est réglementaire car il n'est pas obligatoire si tu veux un logo tu peux le mettre à coté de la plaque et choisir n'importe lequel (même hors de la liste officielle) du moment qu'il n'est pas sur la plaque c'est une déco de carrosserie

Ah je suis donc rassuré, ce n'est pas obligatoire! Je ne mettrais donc rien parce que je ne fait rien comme tout le monde!

[pepenassol]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

Je pense même que le F n'est pas obligatoire, sauf si l'on quitte le territoire national Je vais essayer de trouver le texte dans le code de la route (le gros, l'offciel) ainsi que son décret d'application et je posterai les résultats

[Minicooper06]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

son décret d'application et je posterai les résultats

Cela ne doit pas être au niveau du code de la route mais du journal officiel (comme on dit JO)

Etant dans l'administration, j'avais reçu les decrets d'application avec les commentaires mais j'ai du tout jeter. Je recois une a deux nouvelles par jour des applications et décrets alors ma boite au lettre se rempli vite.

Pour le WW encore en application, c'est normal il faut que le système se mette en marche au niveau des concessions. Normalement, on doit partir avec la plaque définitive; Le WW demeure uniquement pour les voitures importés. Actuellement 13 000 garages sont habilités à établir la carte grise et poser les plaques. Le nombre de combinaison possible étant de 100, il n'est pas possible à un garage d'avoir toutes les possibilités mais les fabricants ont prévu de livrer sous 24 à 48 h.A compter du 1er janvier 2010, le WW prendra la forme de W-001-AA pour les plaques des garages. Le garage établit un document provisoire valable un mois indiquant le numéro définitif. Ce service en plus des taxes de 25 € est compris normalement dans les frais de mise en route.


Pour le changement de département et je pense de région l'identifiant étant gravé, il sera possible de changer de plaques pour changer département et région lors de la revente.

Quand à la carte grise, elle est expédié par la poste à votre domicile (pour lutter contre les adresses bidons) le pli n'est pas envoyé en recommandé mais remis contre signature du destinataire.

Ces renseignements viennent d'AUTO PLUS. Quand au texte officiel je les ai plus.

le fichier deveint maintenant national et plus affecté au département. Le montant du cheval fiscal qui s'applique est celui du domicile inscrit sur la carte c'est à dire la région. Les identifiants region et département sont obligatoires mais libres. Seule dérogation pour les véhicules de collection de 30 ans d'age (et non plus 25 ans) qui pourront garder les caractères blancs sur fond noir.

[Minicooper06]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

le bug des nouvelles plaques ce qui explique de voir encore des WW...

http://www.usinenouvelle.com/article/plaques-d-immatriculations-le-systeme-siv-victime-d-une-avarie-en-route.163348

Système remis en marche ce jour 16H.

Les immatriculations reprennent...

[azerty12]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

le 15 octobre 09 toutes les occasions passent en nouvelles plaques


les plus choisies le nord, le rhone, le sud, le bord de mer
les moins 92 93 75

http://www.nouvellesplaques.com/blog/category/les-nouvelles-plaques-dimmatriculation/

[DeK]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

le site http://www.sfpi2.com tire sa révérence début décembre.

Les dernières infos des plaques du SIV sont là:

http://stni.free.fr/index2_fr.html

[azerty12]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

C'est bien dommage : ça represente un sacre boulot!
Dans cas est ce que les infos sont revendues ou recuperées par un autre site?

[DeK]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

aucune idée

[azerty12]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

est ce que ce nouveau systeme SIV marche pour les camions, motos, cyclos?

[Invité]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

Je crois oui, j'ai vu hier une benne avec une nouvelle plaque.

[azerty12]

Re : nouveau système d'immatriculation en France

J'ai trouve ça pour les anciennes plques
C'est moins pratique que sfpi mais ça donne une idee de l'année des plaques

http://plaque.free.fr/f_1950s.html