Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

[Invité]

Bonjour à tous et tout d'abord, félicitations aux administrateurs pour la création de ce forum SUPER enrichissant!

Voilà, j'ai un petit soucis avec Leyland Mini de 1982... J'ai acheté cette voiture en France il y a qq semaines et j'ai eu pour seuls papiers une facture et le certificat d'immatriculation (et non de conformité). La douane belge me demande des infos qui se trouvent sur le certificat de conformité... cylindrée (ça je la connais: 998 cc) mais aussi la puissance... et c'est là que ça coince...

QQ sait comment je peux me procurer un certificat de conformité ou au moin s un papier qui prouve la cylindrée et la puissance de la voiture?

Merci pour les infos!

PS: je suis super pressé de pouvoir rouler avec! c'est mon rêve depuis 15 ans de posséder une mini!!

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Pour un véhicule d'occasion acquis en France, il faut ce qui suit :

- carte grise (ou sa partie principale s’il s’agit du nouveau modèle) revêtue de
la mention apposée par l’ancien propriétaire : «Vendu le» (date de la
transaction), suivie de sa signature ;
- certificat de cession établi par l’ancien propriétaire (original, sans rature, ni
surcharge) ;
- preuve d’un contrôle technique de moins de 6 mois (ou de moins de 2 mois
si une contre-visite a été prescrite) pour les véhicules de moins de 3,5 T dont
l’âge et le genre les soumettent à cette obligation ;
- preuve d’une visite technique en cours de validité pour les véhicules de plus
de 3,5 T.

Je ne connaissais pas l'existence d'un certificat de conformité pour un véhicule d'occasion.

[BeD]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

C'est bizarre.

Le certificat de conformité est souvent demandé lorsque l'on importe une voiture en France. Dans ce cas en effet, le certificat est à demander (contre menue monnaie pas toujours menue d'ailleurs) au constructeur lui-meme, mais c'est souvent pour les véhicules anciens

Il est tout simplement possible que le type-mine de ta leyland n'ait jamais été importé en Belgique et donc ils te demandent un certificat du constructeur indiquant que le véhicule est bien conforme à la législation belge.

Problème: quand c'est une mini, à quel constructeur faut-il s'adresser aujourd'hui ? quelqu'un sait ?

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Bonjour,
Pour les mg le certificat de conformité peut être acheté chez ABP
ABP
254 Av du Président Wilson
93210 Saint Denis la Plaine
Tel/Fax: 01.34.73.48.02
e-mail: [email protected]

[BeD]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

bah voila, tu peux essayer çà.

en revanche, je pensais que c'était une procédure franco-française. je suis surpris qu'il faille désormais un certif pour la belgique.

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Salut,
si tu ne parviens pas a obtenir le certif de conformité ou si le prix demandé te semble trop élevé,il te reste la possibilité de passer ta voiture en conformité a titre isolé.Pour cela, renseignes toi dans un centre autosécurité,ce sont eux qui te donnerons tous les détails de cette procedure.De quelle région es tu?
A+

[BeD]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

ouais mais alors-là bonne chance... c'est l'équivalent d'un passage aux mines en france. :/

[Klot]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Pour la douane, tu leur dis 41 CV.
Concernant le certificat de conformité, tu prends rendez-vous au contrôle technique, tu passes la visite (avec les plaques françaises) et ils se chargeront eux-mêmes de faire la demande auprès du Service public fédéral mobilité et transport.

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Salut à tous et un grand merci pour les infos!
Je vais alors essayer de donner les infos à la douane sans preuve de papier et sinon, je la passerai au CT... Un ami français m'avait en effet dit que chez vous il n'existait de certif de conformité... L'Europe est en chemin mais elle arrive lentement!!

En tout cas, merci pour les infos!
je vais essayer de la passer comme ça et je vous tiens au courant de la suite!

François

PS: Fabrice, j'habite à Tournai (à 15 km de Lille, din ch'nord quoi!)

[BeD]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

in'da des ch'timi par ichi!

(un ch'ti expatrié à grenoble... soupir...)

[Emerson]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

salut - c'est pas tres compliqué quoiqu'il aurait fallu demander le conformité français a ton vendeur -

Tu dois aller a la douane pour faire dédouanner la voiture - bizarrement , pas besoin s'y aller avec le véhicule mais tu dois avoir le carnet et la facture acquittée - attention si c'est un particulier qui t'as vendu l'auto, le nom doit etre le même sur la facture que sur les papiers - ils vont te donner le papier rose avec leur cachet dessus

puis tu vas a l'autosécurité (attention, il faut prendre RV ) demander une équivalence au CC -

et voilà - roule ma poule !

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

merci à tous pour les infos!

1ère étape accomplie: ma mini est belge!

maintenant, je dois prendre rendez vous pour un CT spécial avec demande de certificat de conformité belge...

[Minimarj]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Oui, pour une demande de conformité à titre isolé, sans doute. Tu auras une nouvelle plaquette d'identification.
Arme-toi de patience et de courbettes car ils sont parfois un peu... euh, comment dire... réfractaires. C'est à dire que ce qui te sembles évident ne l'est pas toujours pour eux, et inversément.

Bon courage, c'est lent !

[oninot]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

salut
Je suis dans le meme cas , moi j ai bien eu les papiers de la douane 1 semaine apres mon achat , c est le vendeur qui a fait toute les demarches .
Par contre pas besoin de ct special , mon pere passe tout les jours des voitures au ct et il a prit mes papiers avec et c est bien ce qu il n avait dit pas besoin de ct special , un ct normal avec soit plaque de l ancien proprietaire (donc plaque francaise ) ou alors plaque garage belge la par contre tu dois passe par un garage ou tu les loues

[Invité]

Re : Petit nouveau belge avec problèmes de papier!

Et voilà! Mission accomplie!

J'ai passé la voiture au CT ancêtre (pas besoin de conformité!), direction assurance et DIV le même jour et ça y est (enfin!), TOUT est en ordre! la Mini roule super bien!!

merci à tous pour vos conseils!!

A bientôt sur ce forum,

François