Immatriculation d un kit car ou auto us

[Invité]

Bonjour
Il y a quelques annees il m avait ete rapporte que pour contourner notement les problemes d immatriculation d un vehicule importe des USA,qu il etait possible de creer une societe anglaise avec une boite postale en angleterre,facile et tres peut cher et d immatriculer ce vehicule au nom de la societe .Quelqu un connait il ce systeme?
Cordialement

[Emerson]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

heuu, oui mais ou est l'avantage ?? puisqu'il faudra passer une fois le MOT anglais puis, si ce n'est pas une voiture importée , recommencer avec la DRIRE

De plus, je ne sais pas en France, mais en Be, le temps qu'on peut utiliser des plaques étrangères, si on n'a pas le domicile principal dans le dit pays , est limité

J'ai un copain qui a racheté une Lancia Fulvia en Italie - elle est assurée en Be avec les plaques italiennes - Il s'est fait prendre dans un contrôle routier et on lui a donné 15 jours pour passer la CT et immatriculer la voiture en plaques belges

[Invité]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

bonjour
la carte grise n etant pas un titre de propriété et si vous avez des amis anglais c est de faire les papiers a leur nom , de l' assurer en grande bretagne
et de rouler en france . Il faudra aller une fois par an en angleterre . Jersey
c est moins loin

[Invité]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Le principe est que la voiture est dans le nom de la societe anglaise et par le fait on en est proprietaire puisque gerant de la societe.De memoire il n y avait pas a retourner en angleterre mais juste une fois par an etablir une declaration fiscale a l administration anglaise avec 0 revenus

[Invité]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Vous allez vraiment loin là! Je connaissais la domiciliation en GB, mais donner le titre de propriété à des amis anglais, ou même créer une société, on aura vraiment tout vu!
A mon avis c'est limite dangereux!

[Emerson]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

et sûrement pas tres légal - de plus, je ne sais pas en France, mais en Belgique on ne peut pas rouler constamment avec un véhicule immatriculé à l'étranger sauf si c'est une voiture en leasing - Ceux qui ont acheté et immatriculé une voiture avec une adresse postale au Luxembourg s'en sont mordu les doigts - Chaque fois qu'il y a un contrôle routier, les voitures étrangères sont controlées

[ChristianD]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Si le véhicule avait été homologué en France, il suffit de se faire délivrer un certificat de conformité par le représentant légal de la marque en France (coût 150€ pour les Anglaises), d'avoir un certificat de vente en bonne et due forme indiquant le prix payé et disant TVA incluse pour obtenir le quittus fiscal. Si on a bien la CG d'origine du véhicule et ces deux documents on immatricule sans problèmes. Sinon, CG collection.

[Invité]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Et puis en plus pourquoi faire compliqué quand il y a plein de repliques genre kitcar à vendre sur Motorlegend avec des papiers français? voir rubrique Lotus!

[Invité]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Une fois de + je remarques qu'il y a toujours un ou des esprits chagrins pour trouver illégal ce qui n'est que justice.Nous sommes en Europe,nous payons des impots pour financer les salaires de députés et autres commissaires Européens,d'ou ,il me semble naturel de s'insurger, voir de trouver des failles, dans une communauté qui s'ingénie à mettre en place des barrieres/interdictions entre états Europeens.
Que certains d'entre vous aient été obligés de passer sous les fourches caudines de ces messieurs de Bruxelles ,je comprends,mais qu'ils jalousent/critiquent ceux qui souhaitent s'en affranchir je ne comprend pas??????
Qu'y a 'il d'illégal de créer une société qui paye ses droits?
Qu'y à t'il d'illégal d'acheter dans le pays de cette société une auto et de l'assurer dans ce pays Européen?
Ce qui est fou c'est d'être obligé d'en arriver là.
Le reste:soit,de savoir s'il faut ou pas présenter son auto tous les ans dans le pays concerné est du ressort du propriétaire....
c'est quand même mieux que pas de Lotus du tout!!!
c'est mieux aussi ,que de payer un prix astronomique une auto!!!!!
Il serait plus productif d'expliquer pourquoi c'est illégal!!!!!!!!!
Vous seriez plus sympa d'aider ceux qui cherchent à sortir d'un système idiot!!!!
Vous seriez plus inspiré de ne plus dire parceque c'est comm ça en France!!!
Ca ferait avancer l'Europe,cramponnée à ses vieilles croyances...
Pensez vous, ou constatez vous que les anglais ont plus d'accidents de la route qu'en France parcequ'ils homologuent des KIT et autres 340 de chez Lotus????
Et vous Messieurs les modérateurs d'arréter de faire profil bas parce que vous avez peur de la repression de la loi
Faire avancer l'Europe est un devoir
Bye

[ChristianD]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Bonjour Monsieur,

N'auriez vous pas omis de passer par la case présentation?

Nous vivons dans une société civilisée où, respecter la loi n'est pas faire profil bas mais montrer que nous avons un minimum d'intelligence et de bon sens.
Si ça ne vous convient pas, vous pouvez vous réfugier sur Mars et ce faire ce que bon vous semble.

[Emerson]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

holà on se calme ! d'abord, ce serait sympa de passer par la case "présentation"

C'est vrai que même si on est censé être dans un grand pays, l'Europe, les règlements nationaux restent bien présents - On le voit ici rien qu'entre la France et la Belgique. Ce qui s'immatricule sans problème en Belgique ne l'est pas forcément en France
Pour ce qui est de l'Angleterre, elle n'est pas considérée comme faisant partie de l'Europe du moins pour ce qui est des règlementations automobiles - En UK, on peut construire sa voiture, l'homologuer et s'en servir tous les jours - acheter cette voiture et surtout l'immatriculer est quasi impossible .

Pour reprendre vos propositions, créer une société fictive (ou utiliser une adresse UK) pour rouler avec des plaques anglaises est limite quand même .

Pour ce qui est des modérateurs, ne vous tracassez pas, nous n'avons peur d'aucune répression, mais nous nous devons de dire a nos membres ce qui est légal ou non. Si vous remontez nos posts vous verrez qu'un professionnel de la vente et de l'importation de kit cars est tout a fait d'accord avec ce que nous disions

[Invité]

Re : importation en France d'un véhicule immatriculé en Angleterre ou d'un autre pays

C'est quoi la "case présentation" Emerson et Christian?
Ayant acces à ce forum,dans lequel vous m'avez accepté il y a plus d'un an (mot de passe etc...)vous n'allez pas à chaque fois que je donne une opinion me demander de sortir mon Curriculum vitae!!!!!
Dans vos réponses;
J'aurais au moins appris que l'Angleterre ne fait pas partie de l'Europe.....
A propos de la societé fictive:Elle est fictive parceque on vous le dit,mais pour celui qui la crée elle est réelle à partir du moment ou tous les droits et taxes sont payées et que la légalité est respectée;
D'un point de vue ethique/moral, n'est il pas normal face à des rêgles nationales quelquefois faites ou conservées pour contourner les rêgles Européennes, que l'on utilise soit même, les rêgles Européennes pour contourner (dans la légalité) les rêgles nationales rétrogades??
C'est justement parceque l'Europe se construit (Christian,ca n'est pas Mars qui se bâtit mais notre communauté) que les citoyens des pays qui la composent ne doivent pas répéter:" que c'est comme ca et que c'est normal",mais au contraire,aider à faire évoluer les rêgles et habitudes.
Même si je ne sais qui ,a été ,à moment donné de votre avis,le forum n'est il pas là pour amener des opinions diverses,messieurs les modérateurs??
Ou alors dites nous que c'est un Club avec des individus qui papotent et ronronnent en coeur .
Respectueusement
PS:Vos avis et opinions n'ont pas fait beaucoup avancer le débat à propos de l'individu qui veut importer en France sans tracas) un véhicule immatriculé en Anfgleterre....
Mais soyons clairs j'ai la même question entre la Belgique et la France..etc....
Christian, qui parle de ne pas respecter la loi sinon vous?
Christian

[Emerson]

Re : Immatriculation d un kit car ou auto us

Je suis d'accord avec vous sur le fond mais pas sur la forme.

En effet, il n'est pas normal de considérer que l'Angleterre ne fait pas partie de l'Europe pour certaines choses mais bien pour d'autres.
Il n'est pas non plus normal que certaines choses passent tres bien, pour une voiture venant d'UK, en Belgique mais pas en France p.e.
Il n'est pas normal que les voitures immatriculées en UK ne recoivent pas de "certificat de conformité" européen.