Acheter en Allemagne

[Invité]

Bonsoir à tous.

Je vais aller à l'essentiel, j'ai trouvé la mini que je cherchais mais je n' y connais rien..elle est en Allemagne.
Sur les nombreuses annonces, il est noté que l'on peut recupéré la T.V.A..ce qui change completement le prix de la voiture..
Quelles sont les demarches à effectuer?
Comment bien proceder à l'achat, alors que je ne parle pas un mot d'Allemand..
En fait, je suis completement largué!!!
Pour info, il s'agit d'une mcs works de 2006..Enfin, sur le site mobile.de, il y en a uen quantité hallucinante!!
Merci pour vos reponses..et si le sujet ne traite pas assez de la Mini, je m'en excuse, fermez le sujet mais aidez moi par Mp
Bonne soirée.

[bullitt]

Re : Acheter en Allemagne

Sur les nombreuses annonces, il est noté que l'on peut recupéré la T.V.A..ce qui change completement le prix de la voiture..

que tu devras repayer de retour en France, 19,6% je pense.

Pour les démarches à suivre, je ne peux pas bcp t'aider car je ne connais pas.

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Il faut impérativement demander au propriétaire :

- le contrôle technique Allemend (TüV)
- un certificat de conformité
- la carte grise allemande du véhicule
- une attestation de vente si c'est un particulier ou la facture du garage

Si il manque un seul de ces papiers la préfecture te refusera l'immatriculation.

Au retour en France il faut refaire un contrôle technique avant d'aller faire la carte grise. Le controle Allemand n'est pas valable.

Pour la répérer la TVA j'en sais rien... mais tu ne rajouteras pas 19,6% au prix de l'achat en Allemagne. Tu paie en Allemangne et c'est tout. Rien d'autre pas de frais en plus.

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Pour la TVA voici la règle en UE:

"Achat d'un véhicule d'occasion dans l'UE :
Définition du véhicule d'occasion : plus de 6 mois ET plus de 6.000 Km

Les véhicules d'occasions sont vendus TTC aux particuliers. L'administration considère que la TVA est payée une fois pour toute dans le pays de la 1ere mise en circulation par le 1er propriétaire.

* Acheter entre particuliers une voiture d'occasion au sein de l'UE : Il n'y a pas de déclaration de TVA entre particuliers. Le véhicule est vendu au prix du marché par son ancien propriétaire qui a déjà payé la TVA dans son pays.

* Achat auprès d'un professionnel assujetti à la TVA : Si l'acheteur est un particulier, la TVA qui s'applique est celle du pays du vendeur. Le véhicule est donc acheté TTC. Dans le cas ou l'acheteur qui réalise une acquisition intra-communautaire, est un professionnel assujetti à la TVA, c'est la TVA française qui s'applique sur la totalité du prix ou sur la marge selon les déductions de TVA opérées en amont.

Dans tous les cas, il faudra remplir et faire viser au service des impots de votre domicile le certificat de déclaration fiscal n° 1993 VT. Il est nécessaire pour l'immatriculation du véhicule en France même si vous n'avez pas de TVA à payer.

Attention aux arnaques à la TVA !

1 - Certains revendeurs allemands vendent comme occasion des voitures ayant plus de 6000 KM au compteur et ensuite les parquent 6 mois avant de les livrer à leurs clients. La France prend en compte la date d'achat et non la date de livraison. De ce fait, une double facturation de la TVA a été constatée car le véhicule est neuf pour l'administration française et d'occasion pour l'Allemagne.

2 - Dans certains montages entre l'Allemagne, l'Espagne et la France, des centrales d'achats ont vendu des véhicules d'occasion à prix défiant toute concurrence pour lesquels la TVA n'a été acquitée dans aucun pays. Si vous achetez un véhicule d'occasion (donc Taxe Comprise) à un professionnel, vous aurez intérêt à demander une copie de la facture sur laquelle apparaît le paiement de la TVA, vous garantissant que la taxe à bien été reversée dans le pays de votre vendeur. Les professionnels faisant transiter des véhicules entre plusieurs pays, ne s'acquittent parfois que de la TVA sur la marge."

Voili, voilou !!!

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[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Je sais pas si le CT est obligatoire maintenant. Avec l'union Européenne, il me semble que c'est plus simple...Je me trompre peut être...

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Non pas de controle technique en france, car le véhicule a un certificat de conformitée européen, et de plus il est de 2006. En tout cas en belgique c'est comme celà que celà se passe pour la france, je viens de vendre un véhicule a un français, voiture de 7 mois et 6.300 kms, pas de controle en france et pas de tva à régler par l'acheteur français. Par contre si ma voiture avait eu moins de 6 mois et moins de 6.000 kms, l'acheteur aurait du payer les 19,6% de tva en france.

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Merci bcp pour vos reponses..j'ai vraiment bien fait de venir vers vous.
-Maintenant, une surtaxe est elle à payer en France lors de l'immatriculation?
-Combien de temps peut on garder les plaques? ( je crois que les plaques jours sont valables 15 jours maximum)
-La voiture en question est à 28000 Euros, elle est d' Avril 2006, et totalise 8000 km.
Je comptais l'acheter à titre pro mais c'est apparement plus rentable de la faire passer en perso..
Si j'ai bien compris je serai acquiter de la T.V.A Allemande et de son taux, qui est de 16% je crois.
En fait, ca ne change pas enormement la donne..ou bien je n'ai rien compris..:king:
Ce que j'ai du mal à saisir, c'est que sur les annonces, le vendeur (un professionel ) annonce que l'on peut recuperer la T.V.A..que l'on doit repayer uen fois en France???
Quel interet???
Merci encore pour votre attention

[the_red_skin]

Re : Acheter en Allemagne

Ma mini, je l'ai achetée neuve en Allemagne. Tout c'est super bien passé !

Ils m'ont vendu la mini sans TVA à Aix (Aachen), puis une fois arrivée en Belgique on m'a rajouté +21% (TVA belge). Et en ce qui concerne les concessions allemandes, ce sont tout simplement les meilleures parce qu'elles savent toujours de quoi nous parlons. ^^

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Attention aussi aux compteurs...

en allemagne, luxembourg et belgique, debrancher un compteur n'est pas un délit ! et ils ne s'en privent pas ... alors attention, vous êtes prévenu !
Il y a tout un tas d'astuces pour vérifier le km réel d'une voiture (usure pneus, plaquettes de freins)
Toutefois entre 6500 km et 12500 km, c'est difficle de dire.

[Invité]

Re : Acheter en Allemagne

Oui, mais neuve n'est pas occasion !!!

[BLG]

Re : Acheter en Allemagne

pour plus d'infos vous pouvez voir FA il y a pas mal de post sur la TVA et ses surprises ....et ce soir un membre vient de recevoir une LR de ses impots lui réclamant la TVA sur un véhicule qu'il a acheté il y a un an (il avait obtenu à l'époque un quitus fiscal)
A mon avis le gros problème vient des véhicules achetées soit en leasing, de collaborateurs, à crédit etc ....dont la TVA n'a pas été payée en totalité.