Convocation à la Drire ??

[S-WORKS]

Voilà mon Pb
Je roule en WW depuis l'achat de ma voiture le 17 Juin dernier car ma voiture doit etre convoquée à la DRIRE, elle l'a deja été convoquée une premiere fois et j'avais donné ma voiture à BM pour qu'il l'amene, lorsque j'ai recuperé ma voiture BM ma dit qu'il attendait un 2e rdv.

Depuis j'attends toujours, et je roule dans l'illegalité vu que mon WW est perimé.

Je me suis fait arreté par les flics pendant les vacances, je leurs ai montrer ma carte grise provisoire et une lettre de BM qui disait que je pouvais rouler en W le temps que j'obtienne mon rdv, et ils m'ont mit 90€ d'amende me disant que cette lettre n'avait aucune valeur.
J'ai donné l'amende à ma concession et ils m'ont dit qu'ils allaient la prendre en charge. Mais depuis le 10 aout pas de nouvelle.

1- A quoi sert la Drire ?
2- Pourquoi n'ont ils pas convoqué le 1er proprio de la voiture avant que je l'achete (je l'ai acheté d'occasion avec 2800 Km) ?
3- Y a - t il un reel rapport entre la Drire et les WW ???

Merci de vos reponses ! [img]graemlins/thumb.gif[/img]
Ben

[Invité]

T as une Mini WORKS?

[S-WORKS]

oui une S-WORKS

[Invité]

Normalement la DRIRE, ce sont ceux qui sont habilité à vérifier si le véhicule est conforme aux réglementations auxquel celui est soumit. Si tout est conforme à la réglementation et seulement aprés, elle délivrera une carte grise et le véhicule sera mis en circulation. Et je pense que si il y a une 2ème visite, c'est qu'elle ne devait pas être conforme en tout point, mais bon de toute façon, c'est BM qui gère donc tu n'a pas à t'inquiété, du moins je pense.
Une chose est sûr, j'ai déjà eu à faire à la DRIRE dans mon job, et elle est TRES STRICTE!

[Invité]

C'est normal que la DRIRE soit stricte car elle est responsable dans certains cas de pb si elle a validé.

Petite question tu l'as achete deja équipé à BM ta S WORKS ? si oui ils te doivent un vehicule de remplacement jusqu'à obtention de la carte grise.

[S-WORKS]

oui elle etait deja equipée, mais je roule quand meme tous les jours avec, donc je n'ai pas besoin de voiture de pret. En fait si j'appliquais la loi ca devrait faire 2 mois sans pouvoir rouler, alors plutot que de garder une voiture de pret pendant 10ans, je prefere prendre le risque de rouler, de toutes facon c'est BM qui paie les PV.

[fredt78]

Tu peux faire sauter l'amande il suffit que tu demande à ton concessionnaire une photocopie de la convocation afin de pouvoir la présenté au flic j'ai un peu le même souci sauf que je suis pas en WW mais ma carte grise ne correspond pas au véhicule depuis que j'ai fait installé le kit et l'autre jour j'ai posé la question à la Drire quand j'y suis allé, et qu'ils dit qu'il ne savait pas si ma voiture était homologué car 2 chiffre changeait par rapport au papier BM et à leur papier dans la ref des moteur, et la personne que j'ai vue m'as répondu que je pouvais roulé un certain temps comme ça car les demande d'homologation sont faite et en plus j'ai la convocation à montré au flic si je me fait arréter donc il ne peuvent rien dire. Si mes souvenirs sont bons il peuvent aussi faire la demande auprès de la préfecture d'un autre WW.

[uprima]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par S-WORKS:
je prefere prendre le risque de rouler, de toutes facon c'est BM qui paie les PV. </font>[/QUOTE]Et l'assurance dans tout ça ?? Elle couvre aussi s'il y a un sinistre , vu que le véhicule est non conforme (pour l'instant bien sûr) ??
Je ne veux pas être l'avocat du diable, mais quand-même, fais gaffe. Renseigne-toi bien.

[Invité]

UPRIMA&gt; je me suis fait volé et dépouillé ma cooper S Works durant la pèriode d'homologation (les 4 premiers mois)et mon assureur à remboursé, j'avais fourni lors de la conclusion du contrat le bon de commande initial ou était spécifié le kit.

[Invité]

Pour une foie en Belgique le problème est réglé
très rapidement. Jamais eu aucun souci avec Ma MCS devenu MCS JCW 6 mois après. Vive la Belgique

[Invité]

WORKS&gt; 6 mois, après quoi ?? combien de temps entre le montage du kit et les papiers définitifs ??

[S-WORKS]

C'est vrai que l'assurance peut etre un probleme, car lors de la creation du contrat je leur ai fournit la carte grise provisoire qui considere la voiture comme une cooper s "normale" avec 10CV. En fait j'attendais d'avoir ma carte grise definitive pour faire modifier ca.

[S-WORKS]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par pete:
UPRIMA&gt; je me suis fait volé et dépouillé ma cooper S Works</font>[/QUOTE]C'est chaud ca, ca c'est passé comment et ou?

[fredt78]

pour te couvrir point de vue assurance il faut que tu leur envoie un courier par lettre recommander dans laquelle tu stipules que tu as fais une modification moteur, si tu fais pas ça tu risque d'avoir des souci avec ton assurance si tu as un pépin.

[Invité]

si tu veux rouler avec ta Mini demande un papier à la DRIRE pour prouver que tu fait la démarche et si un flic t'arrete tu lui recites :

"Article R322-8


(Décret nº 2003-1186 du 11 décembre 2003 art. 11, art. 13 II Journal Officiel du 13 décembre 2003 en vigueur le 1er janvier 2004)

Toute transformation apportée à un véhicule soumis à immatriculation et déjà immatriculé, qu'il s'agisse d'une transformation notable ou de toute autre transformation susceptible de modifier les caractéristiques indiquées sur la carte grise, doit donner lieu de la part de son propriétaire à une déclaration adressée au préfet du département du lieu d'immatriculation accompagnée de la carte grise du véhicule aux fins de modification de cette dernière. Le propriétaire conserve, s'il existe, le coupon détachable dûment rempli.
Cette déclaration est établie conformément à des règles fixées par le ministre chargé des transports et doit être effectuée dans le mois qui suit la transformation du véhicule.
Le fait, pour tout propriétaire, de ne pas effectuer la déclaration ou de ne pas observer le délai, prévus au présent article, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
"

Ce qui est clair c'est que 90 euros (meme prix en charge par BM) il a été sympa le flic. De plus ton assurance n'est pas valide car pas de carte grise ... donc tu roules sans assurance prend contact avec ton assureur pour qu'il te fasse un contrat temporaire. a lire http://www.avocats-auto.org/document...ficationSD.htm