Modifier son vehicule sans etre hors la loi en France

[Invité]

Bonjour a tous, ca fait un bail que je ne suis pas venu ici.

J'ai un projet en tete qui consiste a modifier un vehicule anciens afin de rendre ses performances(freinage, acceleration,...) actuelle.

Le systeme de freinage (disque, etrier, ...) ansi que le moteur et la boite (au minimum) seront different du modele d'origine.

J'aimerais savoir qu'elles sont les etapes administrative a effectuée afin de rouler avec ce vehicule en tout legalité et si elles sont dificille a "passer".

Merci d'avance.

[size="1"][ 28. janvier 2003, 10:57: Message édité par : scomparto ][/size]

[Invité]

Ben déjà, toute modif de la puissance fiscale d'un véhicule implique d'aller faire coucou à la DRIRE, je crois.

Niveau changement, à part les pneus , tu peux demander une réception à titre isolé aux Mines, bon courage... voire même demander au constructeur qu'il valide les modifs (rires...).

Niveau assurance, prévenir l'assureur avec CT à l'appui au fur et à mesure des modifs, car sinon, il peut ne plus te couvrir. Si ce sont des modifs bien faites pour plus de sécurité, y a pas de raisons que ça ne passe pas.

Si c'est pour du circuit, il faut vérifier que c'est conforme à la catégorie dans laquelle tu cours (Tour Auto, Saloon Cars, etc.), là Emerson peut nous en dire plus.

Bref pour plus d'infos de gens qui en savent plus que moi, clique donc ici

[Invité]

Aïe, pour que la voiture soit parfaitement immatriculée avec une RTI(si j'ai bien compris) il faut avoir l'aval du constructeur, autrement dit aucune chance.

Du coup, un preparateur "de vehicule routier" doit avoir l'aval du constructeur.

Dans un sens ca peut se comprendre, selon le droit francais (si je me plante pas) il faut avoir l'aval de l'auteur original afin de publier ou rendre publique une modif de l'oeuvre original, ce qui n'est pas forecement le cas a l'etranger.
En fesant immatriculé son vehicule, on peut le faire rouler sur la voie publique, ce qui revient a "publier" l'oeuvre modifiée...


Par contre en fesant expertisé le vehicule apres les modifs, il y a possibilité de l'assuré... assuré un vehicule non conforme... marant.

Merci pour ces infos.

[Emerson]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Aïe, pour que la voiture soit parfaitement immatriculée avec une RTI(si j'ai bien compris) il faut avoir l'aval du constructeur, autrement dit aucune chance.
</font>[/QUOTE]A ce propos, je vois de plus en plus dans les annonces, des voitures à vendre avec "agréation T.U.V " est ce que cette homologation est reconnue par la DRIRE ??

[Invité]

Avec l'UE, on pourrait se dire que oui, mais ne sur-estimons pas les technocrates attention je suis pro-européen, je préfère préciser!

D'un autre côté, le TUV est un organisme aussi voire plus sérieux que les Mines françaises, non?

[Emerson]

Il y a surtout que le TUV est reconnu a l'échelle européenne -

[Invité]

</font><blockquote>citation:</font><hr /> Il y a surtout que le TUV est reconnu a l'échelle européenne - </font>[/QUOTE]Tu veux dire quoi par là ?
Que si t'as une bagnole Homologuée TUV, pas besoin de passer aux mines ???

[Emerson]

Si, mais à mon avis la TUV travaillant sur des bases de normes européennes, celles ci prévalent sur les normes nationales - Il faudrait donc demander par écrit à la DRIRE ce dont ils tiennent compte [img]smile.gif[/img]

[rockindé]

</font><blockquote>citation:</font><hr />Débat lancé par scomparto:
Bonjour a tous, ca fait un bail que je ne suis pas venu ici.

J'ai un projet en tete qui consiste a modifier un vehicule anciens afin de rendre ses performances(freinage, acceleration,...) actuelle.

Le systeme de freinage (disque, etrier, ...) ansi que le moteur et la boite (au minimum) seront different du modele d'origine.

J'aimerais savoir qu'elles sont les etapes administrative a effectuée afin de rouler avec ce vehicule en tout legalité et si elles sont dificille a "passer".

Fais gaffe surtout à un paramètre que l' on oublie souvent: l' assurance et l' assureur!
Est-ce qu' une modification n' engendre pas une perte de couverture(assurance) lors d' un accident matériel/corporelle?
Et surtout déclare toute modification à ton assureur, ne lui cache rien.Sinon en cas d'accident, cela peut être un facteur de non prise en charge.
Merci d'avance. </font>[/QUOTE]