Assurance véhicule modifié => Légale ou pas

[zalem]

On peut modifier un véhicule sans remettre en cause l'homologation.
Maintenant je vois mal un courtier en assurance savoir a partir de quand, le véhicule sort de l'homologation. Peut-être demande d'une expetise préalable.
Mais ce genre de contrat répond à une clientelle, qui sans ce type de contrat ne posséde en réalité pas d'assurance, car ne correspond pas à un modéle constructeur. Les assureurs ne sont pas du genre à laisser les niches vides... je serais curieux de voir les tarifs.

[zalem]

Aprés une lecture rapide. il n'est pas obligatoire de repasser au mine aprés avoir modifié:
- hauteur de caisse (dans les limites réglemntaires)
- ajout d'appendice aérodynamique (non contendant)
- jante surdimenssionnée (avec diamètre total identique).
- Sono

Je pense que ce contrat est surtout fait pour garantir un prix minimum de la voiture. Car beaucoup de ces voitures double, voir triple leur prix, alors peut-être que l'assureur garanti une sur-cotation en cas de probléme. Il faudrait voir qu'elles sont les termes exacts de cette assurance.
Et puis c'est la garantie que le jour, ou ils ont un accident que l'assurances ne se défile pas. Ce qui est important dans le cas ou des personnes sont rendues invalides.

Bref je ne vois pas en quoi ce contrat pose probléme.

[Emerson]

un contrat entre un assureur et un client est un contrat - il doit comporter les clauses de bases (officielles) mais rien ne l'empêche de faired es extensions a ce contrat et c'est parfaitement légal - un exemple - tu achètes une voiture et elle vaut 20000E - tu veux l'assurrer pour 40000E
c'esty ton droit tant que tu paies les primes qui vont avec - on fera un avenant pour la valeur de la voiture plus un autre pour la valeur assurée - la valeur du 1er avenant - et c'est légal - Attention ca ne veut pas dire que c'est légal de rouler avec ta deuche équipée d'un V8 chevrolet , mais elle est assurée légalement -
Homologation et assurance sont deux choses tout a fait séparées -

[Emerson]

je crois qu'avant de vous prendre pour un demeuré - vous devriez comprendre ce que vous lisez et ne pas mélanger tout - Un assureur doit passer avec son client un contrat prévu par la loi qui est un contrat minimum - maintenant il peut tres bien passer le contrat qu'il veut (2cv a moteur V8 p.e.) ce n'est pas pour celà que ce véhicule sera admis sur la route - L'assureur n'a aucun pouvoir pour celà
Encore une fois assurance et homologation sont des choses complètement différentes -

[zalem]

L'idéal se serait de pouvoir lire les termes exacts du contrat, parceque là, il n'y a pas assez d'infos pour pouvoir débattre sereinement.

Y aurait-il moyen de se procurer un exemplaire sans en faire la demande auprés du fameux courtier??

Citation: "Je sais ce qu'est un contrat commercial, ne prenez pas les gens pour des demeurés. "

Le fait est, que sur un forum automobile tout le monde n'a pas forcément toutes ces connaissances. Et il est parfois utile de rappeler des régles élémentaires.
Et comme tu n'es pas enregistré et qu'on te connais pas, il est difficile de juger de tes propres connaissances.

[size="1"][ 11. décembre 2002, 14:50: Message édité par : Zal'M ][/size]

[Invité]

Je connais quelques personnes qui ont eu des problèmes avec leur assurance dans de tels cas.
Dans le domaine des fiat 500, il est courant de monter des moteurs + boites de fiat 126. Ce moteur est en effet une évolution de celui de la de fiat 500 avec la cylindrée poussée à env. 600 puis 650 cm3. Extérieurement il faut vraiment être connaisseur pour les reconnaître : Le démarreur est légèrement décalé mais pas visible quant le moteur est dans l'auto sur la 126. Comme je le disait plus haut, beaucoup de gens prennent se risquent avec cette modification et j'en ferais bientôt partit, et il y à très peut de problèmes en proportion. Mais… l'année dernière un ami qui avait monté un moteur de 126 600cm3 sur sa petite 500 a eu un accident pour lequel il n'était même pas en tors mais dans des situations qui prêtent à confusions. Et le pauvre, à eu une petite visite d'un expert envoyé par l'autre usager mis en cause dans la collision. Et l'assurance à tout simplement dit "merde" à la vue d'un moteur non homologué dans la p'tite auto. Finalement je sais qu'il ne s'en est pas trop mal sortit car elle ne l'a pas entièrement laissé tomber mais grosse chute malus etc…
Voilà

[Emerson]

bon , je sens le truc qui tourne en rond - alors je vais vous expliquer comment ca se passe en Be - D'abord et avant tout on passe au contrôle technique donc le coup de la 2cv a moteur V8 - pas possible - lorsqu'on a une carte verte c-à-d sans défauts - on va avec chez un assureur et lui introduit la demande d'immatriculation - maintenant il a une table avec les kws par voiture - vous en déclarez 100 de plus - IL S'EN
FOUT - il va adapter la prime - mettre un cachet comme quoi vous etes assuré et vous rendre votre demande - avec celle ci vous allez dans une division de la DIV et vous recevez votre plaque dans l'heure qui suit -
Il faut dire qu'ici le contrôle technique n'est responsable que le jour du contrôle - donc vous sortez du contrôle avec votre Fiat 600 et vous courrez y mettre un 2 litres Abarth, c'est pour votre pomme - Seul trou dans le système, j'ai une Daf de 68 avec un Alpine V85 de 90cv dedans (déclarés- ) et c'est légal et je paie 100E d'assurance - [img]smile.gif[/img]

[Invité]

Bah ouai en fait il est clair que même avec la dite assurance, on est toujours limité par le contrôle technique qui lui ne laissera pas passer des trucs style 2cv V8 ...
Seul possibilité : utiliser un vehicule avec carte grise collection (le contrôle technique n'est alors plus obligatoire tout les 2 ans ...) avec toutes les restrictions que cela comporte ...

[Emerson]

je crois, cher ami qu'il faudrait essayer de comprendre ce que vous lisez - La Belgique a d'abord une des législations les plus strictes en matière d'immatriculation de véhicule et le système de contrôle technique le plus évolué -

</font><blockquote>citation:</font><hr />Quant au contrôle technique, ils n'ont aucune compétence pour déclarer qu'un véhicule est (ou pas) conforme ou pas à sa fiche d'homologation. Ce n'est pas d'eux qu'il faut attendre quoi que ce soit.</font>[/QUOTE]alors comment explique tu le nombre de post de gens qui ont été refusés pour taille de pneu non conforme au PVA ???
Quand tu dis qu'ils n'ont rien au contrôle technique, je vais t'amener une de mes Falcon et si tu me l'immatricule légalement, je te paie des cerises

J'ai écris et je vais le refaire une dernière fois -
Le fait qu'une voiture soit assurée ne l'autorise pas a rouler sur la route - Il faut etre en regle d'immatriculation ET assuré ET en règle de contrôle technique - point c'est tout
Ici chez les Belges, une voiture non assurée est saisie sur place, au Turkménistan, je ne sais pas, je suppose que toi bien ! -
Une dernière fois - assurance et homologation, donc immatriculation sont des choses différentes
mais complémentaires -
De plus une assurance ne prendra jamais un mauvais risque donc pour ne pas replonger dans des échanges stériles - NON le fait d'etre assuré ne permet pas de rouler avec n'importe quoi - comme l'explique l'intervenant LE COURTIER prend un risque et celui qui prend l'assurance aussi -
Il est plus qu'évident qu'en cas de gros carnage la COMPAGNIE D'ASSURANCE retirera des billes -

[zalem]

Comme fiatouphile l'a témoigné, en cas d'accident avec un véhicule modifié et un contrat d'assurance classique... le contrat d'assurance est caduque.
Ce qui signifie que si tu as un accident (0 responsabilité et un véhicule au norme) avec un autre véhicule trafiqué qui n'a pas d'assurance valable: tout est pour ta pomme.
- réparation de ton véhicule si tu es au tiers
- 0 indemnité en cas d'handicap (+ ou - lourd).
Bref ce contrat a l'avantage de protéger les victimes de la voiture trafiquée.

Pour le problème, si ces voitures ont le droit de rouler. La réponse est NON. Mais le fait est que la réalité est tout autre. Donc plutôt que de se voiler la face et foutre dans la merde la victime d'une telle auto, ce contrat me semble une bonne chose.
Maintenant le fait qu'il soit assuré, ne lui garantie pas qu'il ne peut pas se faire confisquer sa voiture en cas de contrôle des forces de l'ordre.
C'est 2 problémes qui n'ont rien à voir.

</font><blockquote>citation:</font><hr /> Il faut (encore) arrêter de prendre les passionnés pour des demeurés. Celui qui customise sa voiture ou gonfle son moteur, ne va pas se pointer au Controle Technique avec des pneus à la mauvaise taille ou un échappement libre. Ou alors il est masochiste. </font>[/QUOTE]Je crois encore une fois qu'il y a méprise. Il ne s'agit pas de prendre des gents pour des demeurés. Mais si tu regardes dans l'historique du forum, tu verras que ce qui te semble évident ne l'est pas pour tout le monde.
De plus, lorsqu'une personne donne son avis (et de son temps) et qu'il ne répond pas à la réponse souhaitée, il existe des formulations polies pour exprimer qu'il s'égare.

Ajout: Je te souhaite bonne chance à Gilles, quant on voit que de nombreux artisans automobiles français sont obligés de mettre la clé sous la porte, parcequ'ils n'ont pas les moyens de faire homologuer leur production. Je suppose que pour des particuliers (même réunis en association) auront beaucoup de mal à ce faire entendre.

[size="1"][ 12. décembre 2002, 14:52: Message édité par : Zal'M ][/size]

[Emerson]

Ha - j'ai envoyé des dizaines de lettre officielles , d'abord en tant que Mean - car nous voulions recontruire des voitures (voir mon avatar) - il m'a été répondu qu'il y a vait des choses plus urgentes a harmoniser mais que cette harmonisation arriverait vers 2005 - J'ai ensuite écrit a la Communauté Européenne en disant que je voulais importer un kit Hawk d'Angleterre (réplique de Stratos) et si je devais m'attendre a des difficultés, ce kit étant homologué en GB
La on m'a dit que c'était impossible poutr le moment, mais que l'étude sur l'"européanisation" des règles au point de vue automobile était a l'étude et que ce serait certainement pour 2006
Apres j'ai écrit en tant que représentant de Falcon Cars (réplique Lotus sur chassis 2cv)
La on m'a répondu que, comme dans certains pays, il serait possible d'homologuer des véhicules a titre unique vers 2008 vu la complexité des textes, mais que ces véhicules devraient répondre aux normes (c déjà fichu pour la Falcon) - tous ces documents sont bien entendu signés d'un paraphe illisible - voilà ou j'en suis

Pour celui qui prétend que assurance et homologation n'ont rien à voir - on vient d'avoir Belgium on ice 2 jours et j'ai un ami qui a une VW 1303 "S" avec un 1850, soufflerie Porsche, 2 webers - disques et roues de Porsche partout - bleu nuit, ell est splendide - Il y a donc deux jours - verglas du matin chagrin, il se fait prendre, pres de Tongres (Tongeren) dans une collision en chaine - lui n'a rien touché c'est un qui l'a enc.. et expédié dans la voiture
devant - Comme il a une jupe avant et ar en polyester les dégats étaient assez spectaculaires
- Les flics (néérlandophones) ca arrive a lui et les papiers du voiture etc.. et c'est pas un voiture conforme ca ... mon copain , si monsieur, voici les attestations pour les jantes, pour les disques etc... ;les flics , oui mais le moteur n'est pas d'origine ; mon copain montre sur son carnet VW 1.850 cc - assurance , je sais plus combien de kws mais ca doit faire dans les 115-120 cv bref , ils l'on amené dans une station de contrôle technique ou il a du payer 10 Euros (contrôle sur réquisition d'un agent de la force publique). Les gens du contrôle technique ont tel à Liège ou la voiture est passée et on leur a expliqué que (mon copain vend des pièces VW, c'est lui le "casseur" décrié par Vintage)
la voiture est bien conforme - Les flics ont pris sa déposition et lui ont dit que comme le contrôle était négatif, il recevrait son argent
par apres -
Autrement dit ce véhicule était parfaitement assuré - avait une carte de contrôle technique vierge et a qd même été amené dans une station pour voir si !!! [img]tongue.gif[/img]

[size="1"][ 13. décembre 2002, 18:07: Message édité par : Emerson ][/size]

[Emerson]

il y a d'ailleurs un superbe petit coupé au Quebec a moteur Renault, la Manic ou qq chose comme ca - Impensable d'en amener une ici -