Annonce

Réduire
Aucune annonce.

PV et délai de paiement

Réduire
X
 
  • Filtre
  • Heure
  • Afficher
Tout nettoyer
nouveaux messages

  • PV et délai de paiement

    Bonsoir
    J'ai écopé d'un PV ,que j'ai contester ,il m'a été retourner ,majorer et il y a écrit que l'on doit payer dans les meilleurs délais .

    Je me demande { bétement [img]graemlins/bounce.gif[/img] } " les meilleurs délais " comme l'entend l'administration habituellemnt { plutot six mois [img]graemlins/applause.gif[/img] } ou façon public face au fisc ,pas plus d'un mois [img]smile.gif[/img]

  • #2
    C'est marqué sur le PV, tu as 30 jours...
    Et puis avec la nouvelle loi: tu payes et ensuite il te rembourse éventuellement, s'ils ont fait une erreur.

    Perso, j'ai eu un PV en decembre 2002, que j'ai payé en décembre 2003 après double majoration [img]graemlins/buck.gif[/img] ... et j'ai finalement été rembourser en mars 2004.
    The ultimate machine driver... ou un truc de ce genre
    ------------------------------------------------------
    Modérateur forum BMW

    Commentaire


    • #3
      hé hé, il me semble que c'est pareil en Be, il faut d'abord payer puis contester


      Attention: un étranger qui se fait prendre en défaut en Belgique doit payer sa contravention AVANT de continuer sa route - les gendarmes le conduisent même a un distributeur de billets !!
      S'il ne peut pas payer, la voiture est saisie jusqu'à paiement
      Un hollandais, en série 7 a ainsi acquitté directement une amende de 500 Euros pour avoir roulé a 170 a la place de 120 soit 10 Eur par km
      A ce prix la, c'est une affaire

      [size="1"][ 25.05.2004, 13:01: Message édité par : Emerson ][/size]

      Commentaire


      • #4
        Par contre juste pour info il me semble que les PV de stationnement c'est un mois mais les excès de vitesse maintenant c'est plus strict quand même, une semaine pour régler et après c'est majoration d'office... Enfin il me semble, parce que moi évidemment je suis un [img]graemlins/azzangel.gif[/img] sur la route alors pas de PV [img]tongue.gif[/img] même pas de stationnement (et oui je suis de Paris ça tiens du miracle [img]tongue.gif[/img] )

        Commentaire


        • #5
          T'es peut-être conductrice de métro !!!

          [img]graemlins/jesors.gif[/img]
          Plus tu pédales moins vite, et moins t'avances d'avantage [Coluche].

          Commentaire


          • #6
            Ahhhhhh c'est peut être pour ça alors que j'ai jamais pris de pv [img]tongue.gif[/img] [img]graemlins/jesors.gif[/img]
            (Nan j'déconne je conduis la voiture aussi et surtout [img]tongue.gif[/img] )

            Commentaire


            • #7
              Moi, j'suis pas de Paris et pourtant j'adore la conduite dans Paris...Y sont tous fous !!! [img]graemlins/thumb.gif[/img]
              Plus tu pédales moins vite, et moins t'avances d'avantage [Coluche].

              Commentaire

              Chargement...
              X