Vente Seven

[Invité]

bonjour,
J'ai vendu ma seven en plaque anglaise, avec carte grise anglaise a mon nom... voila la personne qui à pris le vehicule, il me tel 1 mois apres en voulant annuler la vente, car il ne parvient pas à faire l'homologation, je lui ai vendue, sachant qu'il avait pris tous les renseignements avnt la vente, il savait biensur que la voiture etait en plaque anglaise et de plus note sur l'acte de vente... a t il le droit d'annuler la vente ??? merci de vos conseils

[Invité]

je ne sais pas s'il y a des avocats parmi nous mais de ce qu'il me reste, sachant que l'acte de vente n'est pas conditionné par l'obtention de l'homologation, on ne voit pas très bien pourquoi il pourrait faire annuler la vente. Il n'y a ni vice de forme ni vice de consentement (tu n'as pas précisé dans l'acte de vente qu'elle est homologable en france!)

[Invité]

Merci, biensur que non, j'ai pas note homologable, car je ne savais pas si cela etait faisable, ce mec essaye mais il vaut mieux etre sur... en tout cas merci de vos reponse le debat est lancé... ;o)

[AlexS]

je crois egalement que "tu n as rien fait de mal"...
Reste a voir le niveau d honnetete de l acheteur...

Bon courage...

[JO-DESIGN]

Bonjour,

je suis loin d'être juriste, mais je sais qu'une vente ne peut être qu'annulée que pour un vice caché.
Si rien n'a été spécifié dans la facture, que ton acheteur a vu bien que la voiture ne possédait pas de papiers d'immatriculation français, il n'y a aucune raison d'annuler la vente: un contrat est un contrat fût-il une simple facture.
S'il avait émis un doute, il aurait du le faire spécifier sur la facture; alors pas de panique, si ton acheteur avait acheté la voiture en Angleterre, le résultat aurait été exactement le même.
Je ne vois vraiment aucune raison d'annuler la vente.
Un conseil dans un groupe de défense du consomateur pourra te rassurer.