Carte grise Française ou pas ?

[AlexS]

Lors de nombreuses ventes aux enchères en France (genre Artcurial à Paris), à tendance un peu haut de gamme, de nombreux véhicules présentés ne sont pas en carte grise francaise.

Lorsqu ils ont une carte grise d un autre pays, je n ai aucune question. Je sais ce que c est.

Mais des fois il s agit d un titre de circulation communautaire . Qu est ce que c est ?
Doit on repasser les mines ?, est ce la croix et la bannière ou est ce que c est une simple formalité qd on a un tel papier?

Si on a un vehicule avec une carte grise d un autre pays de l union européenne, est ce que les formalités d immatriculation en France sont facilités ou bien est ce toujours aussi difficile ?

Car par exemple, j ai entendu dire que certaines personnes achetent un véhicule en angleterre, l immatriculent en Allemagne (avec un prete nom, ami...) et que ensuite c est plus simple pour obtenir la carte grise francaise venant d allemagne, alors que ca aurait ete impossible directement d angleterre... Si c est vrai, c est a la limite de l illegalité , mais réalité ou fiction ?

Dernière chose, on voit pas mal de véhicules de collection qui roulent en plaque étrangères (genre Bentley 4L1/2 a compresseur, ex Jacques Potherat, immatriculée SC3247 en GB mais qui roulait en France, propriétaire francais...). Comment est ce possible ? Il faut forcément une adresse en GB, dc encore le coup du prete nom...

Ca fait pas mal de questions sur un sujet pas très simple, mais si vous avez des indices, donnez les on triera après ! [img]graemlins/buck.gif[/img]

[Sandorf]

Cette question de carte grise est aussi récurante que celle du sans plomb...
- à ce que je sais lorsque l'on achète un vehicule muni d'un "certificat" européen émanant de tout pays faisant partie de notre "bonne" Europe c'est administrativement simple le certificat et dans la foulée l'immatriculation et tutti quanti !
Pourquoi faire compliqué quand on peut faire simple !
Sans ce "damné" papier vous vous retrouverez vouer aux "enfers" des dossiers de reception à titre unique... ou autre recettes administratives au près des services adéquats de votre département...

Et là comme après avoir franchi le Styx ! Bonne chance et eul les "meilleurs" survivront...

Ce fameux certificat est le "témoin" que : toutes les taxes ont éte règlées par le premier acheteur du dit véhicule et son vendeur...très important les taxes voir, le plus important pour l'administration... non mais!

[size="1"][ 08. septembre 2003, 08:06: Message édité par : Sandorf ][/size]

[AlexS]

donc avec un tel certificat, pas besoin de se présenter à la DRIRE et tout ça.
On va directement à la préfecture avec le papier et le certificat de vente et on obtient directement l'immatriculation.

Ca me parait presque trop simple pour etre réel...

[Sandorf]

Je ne suis pas un nouveau prophète... loin de là !
Mais j'ai lu et relu certains textes actuels et il en est ressorti cette démarche simplifiée - Je sais celà parait trop beau... Mais j'ai un ami qui se retrouve avec une Ponton Cabriolet 220 S sur les bras car elle provient de Suisse et là oh injustice administrative .... pas de "certif" communautaire passage direct en isolee à la Drire... la Suisse, ses vaches et son isolationnisme ! et une horreur que de choisir la carte grise "collection" !

[Invité]

mon petit Alex, je suis de bonne humeur ce matin ... voici donc [img]graemlins/thumb.gif[/img]
Obtenir les documents nécessaires pour permettre l'immatriculation d'une voiture importée


Deux cas sont à distinguer :

A ) Le véhicule est importé d'un pays de l'Espace Economique Européen (EEE) et est d'un modèle ayant fait l'objet d'une réception par type (cas des véhicules commercialisés en grand nombre dans le pays de provenance ou en France).

Pour immatriculer votre véhicule, vous devez disposer :

soit d'un certificat de conformité européen original ou d'un duplicata délivré par le constructeur ou son représentant.Ce document permet une immatriculation directe en préfecture.
soit d'une attestation d'identification si vous ne possédez pas le document cité ci-dessus.Vous pouvez obtenir cette attestation auprés de la DRIRE en remplissant un dossier de demande d'identification ou auprés du constructeur,si celui-ci est français ou de son représentant accrédité en France dans les autres cas (accès aux coordonnées des constructeurs).Dans le cas où le constructeur vous adresserait en réponse une attestation technique et non une attestation d'identification, le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé. Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre département de résidence


B ) Le véhicule est importé d'un pays n'appartenant pas à l'Espace Economique Européen (EEE) ou ne correspondant pas à un modéle ayant fait l'objet d'une réception par type

Le véhicule doit faire l'objet d'une réception à titre isolé.Vous devez prendre contact avec la DRIRE de votre département de résidence


ou bien consulte le site de la DRIRE

[Invité]

Ca veux dire que si je ramene ca du japon je suis dans la caca pour l'immatriculer alors?

[Invité]

Je crois que ça veut dire ça effectivement, désolé de réduire tous tes espoirs en morceaux... tu pourras toujours aller t'acheter une traban en Hongrie...

[Emerson]

Pour la Trabi c'est tintin a moins de trouver un exemplaire avant 68 de l'immatriculer en Belgique

Pour ce qui est des voitures immatriculées à l'étranger, nous avons le cas en Belgique, toute proche du Luxembourg -
Une Subaru Impreza = +/- 250,000 Eur + TVA 21% en Be - pas reconnu comme véhicule professionnel.

Une Subaru au Lux = +/- 23.000 Eur (taxe import moindre - possibilité pour une société de récupérer 100% de la TVA

Belgique = taxre d'immatriculation 6.000 Eur
Lux. pas de taxe d'immatriculation

A la société ou je travaillais, on avait 2 voitures immatriculées au Lux. A chaque fois, on se faisait arrêter par la douane volante - Ils ne peuvent rien dire puisque les véhicules appartiennent à une société luxembourgeoise !!

Pour le reste, le beau-fils de ma femme est francais - lorsque ma belle-fille et lui se sont mariés, il est venu habiter en Be - il a pu conserver ses plaques françaises 6 mois (temps du visa touristique)


PS: pour la DRIRE, il ne disent rien qd c'est un véhicule venant de Be, mais qui n'a pas de PVA (antérieur à 68 mise en oeuvre du PVA en Be !!
Qu'en est il ??

[size="1"][ 08. septembre 2003, 17:09: Message édité par : Emerson ][/size]

[Invité]

Pour le PVA, moi qui suis très naif, je pensais qu'on pouvait demander directement au constructeur non?

En tout cas, c'est bien dommage qu'on ne puisse pas importer des véhicules des US facilement, j'ai vu hier dans les annonces une petite Jaguar de 1966 entièrement restauré à 15 000 $....

[Emerson]

En Be - aucun problème - avant 68 pas de PVA ca s'immatricule, au choix en Oldtimer (collection) ou en "normale"