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A LIRE IMPERATIVEMENT

Suite à une décision de justice (Arrêt N°344 de la  Cour d'appel de Rennes en date du 05 décembre 2023) contestant les droits possédés par Washington Photo sur certains de ses clichés photographiques) et interdisant de les reproduire notamment sur Internet sous peine de poursuites financières, il est donc interdit de poster et donc reproduire dans nos forums (notamment le forum endurance) toute photo issue du fonds photographique de Washington Photo. La transgression de cette interdiction exposera ses auteurs à des poursuites juridiques. Nous vous demandons donc de respecter scrupuleusement cette interdiction.
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homologation en france

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  • #1

    homologation en france

    Bonjour à tous.
    peut-on importer une westfield d'occasion en France (problème des mines)?
    La voiture date de 1992, était-elle déjà homolguée en France à cette date?

    Tags: Aucun(e)
  • #2
    Salut !

    Je n'ai pas la réponse mais si elle tarde à venir vous pouvez aussi utiliser la mailing list Lotus francophone qui regroupe près de 200 membres.
    Dernière modification par figolu, 05 juin 2009, 10h00.
    http://logam.info

    Commentaire

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