nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

[Invité]

Bonjour
le m'appel ludovic, je suis du 34 (herault )
je viens d'acheter une TR4 aux etats unis, qui connait un transporteur pour la rapatrier en France, si qu'elqu'un a eu a faire la meme chose, si il peut me dire qu'elle sont les frais de dedouanement, il y a t'il des taxe, TVA ???, la voitutre est de 1962, connaissez vous une société qui fait tout celà a un prix raisonable ?
un grand merci a ceux qui prendront du temps pour m'aider, je suis un peu pressé par le temps
tres cordialement
ludovic

[Mr Horsepower]

Re : nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

bonjour,

pour le transporteur je ne peux pas aider pour le montant des frais non plus,

par contre je pense qu'a l'arrivée de la TR a la sortie du bateau elle aura droit a son comité d'accueil.

avec la différence de tva a s'acquitter.

j'avais lu un dossier concernant l'importation dans un "aut_-retr_" d'il y a quelques mois. (une 944 turbo de suisse,une Caterham d'outre manche et une Mustang des U.S.A..).

cordialement.

[Invité]

Re : nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

Vu qu'elle a plus de 30 ans la taxe de douane est de 5.5% du prix d'achat et pas de TVA.

Il faut aussi le COC. Le COC (Certificat of Conformity) est un document adminsitratif normalisé au niveau mondial qui est établi par les constructeurs, et indique les caractéristiques d'un véhicule à moteur et généralement sa conformité aux normes du pays dans lequel il a été fabriqué.

Arpès il faut passer à la DRIRE, vu que le modèle est assez connu je ne pense pas qu'il fasse l'objet d'une RTI.

Niveau transport avec le conteneur et l'assurance, ça devrait couter +/- 2000€.

[Invité]

Re : nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

Merci pour ces renseignements, pas de DRIRE je vais demander une CGC

[ChristianD]

Re : nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

Pas de TVA ni de droit de douane selon le prix d'achat. Il faut se rendre à l'hôtel des impots pour se faire délivrer un quitus fiscal. Ensuite, obtenir le certificat de conformité. Le modèle ayant été importé, il n'y a aucun souci. Tu peux t'adresser à:
A B P
254 Av du Président Wilson
93210 Saint Denis la Plaine
01 34 73 48 02
Je suis passé par eux pour une Morris Minor, aucun problème.
Avec ça et ton contrôle technique valide sans oublier le certificat de vente et la CG d'origine, tu obtiens une CGN française sans problème.

[Invité]

Re : nouveaux qui a besoin d'aide de rapatriement

merci Christian