<Martinus>
28/08/2002, 23h04
E-Mail : martinus1980@hotmail.com
Madame, Monsieur,
J'ai grand besoin de votre aide...
Je m'explique : mon Grand-père, agriculteur à la retraite, passe son temps à remettre en état des voitures de collection, et notamment le modèle Spitfire de chez TRIUMPH. La dernière en date est une voiture originaire de la Grande Bretagne de 1977. Cette voiture a été vendu par un français résidant outre manche, à un français résidant en Gironde. Le véhicule disposé donc d'un poste de conduite à droite. Ce véhicule a été vendu avec une photocopie de la carte grise, et un certificat d'homologation du constructeur autorisant l'exportation du véhicule.
La personne ayant acheté ce véhicule ne l'a jamais remis en état, ne s'en ai donc jamais servi, n'a pas mis le véhicule à son nom et la revendu un an après à mon grand père, avec un certificat de cession de véhicule français (toujours avec une photocopie de la carte grise anglaise).
A présent, ce véhicule est entièrement refait, dans les moindres détails, le poste de conduite est passé à gauche, et pas moyen sans la carte grise originale de faire immatriculer ce véhicule…
Que pouvons nous faire ? Quel recours avons nous ? Pouvez-vous nous apporter des renseignements ?
Comptant sur votre efficacité, je vous remercie d'avance et vous prie d'agréer Madame, Monsieur mes sincères salutations.
M. BORTOLIN Martin
Madame, Monsieur,
J'ai grand besoin de votre aide...
Je m'explique : mon Grand-père, agriculteur à la retraite, passe son temps à remettre en état des voitures de collection, et notamment le modèle Spitfire de chez TRIUMPH. La dernière en date est une voiture originaire de la Grande Bretagne de 1977. Cette voiture a été vendu par un français résidant outre manche, à un français résidant en Gironde. Le véhicule disposé donc d'un poste de conduite à droite. Ce véhicule a été vendu avec une photocopie de la carte grise, et un certificat d'homologation du constructeur autorisant l'exportation du véhicule.
La personne ayant acheté ce véhicule ne l'a jamais remis en état, ne s'en ai donc jamais servi, n'a pas mis le véhicule à son nom et la revendu un an après à mon grand père, avec un certificat de cession de véhicule français (toujours avec une photocopie de la carte grise anglaise).
A présent, ce véhicule est entièrement refait, dans les moindres détails, le poste de conduite est passé à gauche, et pas moyen sans la carte grise originale de faire immatriculer ce véhicule…
Que pouvons nous faire ? Quel recours avons nous ? Pouvez-vous nous apporter des renseignements ?
Comptant sur votre efficacité, je vous remercie d'avance et vous prie d'agréer Madame, Monsieur mes sincères salutations.
M. BORTOLIN Martin