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Voir la version complète : Document pour vendre ma voiture en france


patlee
14/05/2011, 15h07
Bonjour à tous,

J'ai une personne intéréssée par mon véhicule mais il habite en France du côté de Lyon. Je voudrais savoir si il y a des documents précis à établir et pour lui reprendre le véhicule jusqu'à Lyon comment peut-il faire pour l'immatriculation.

Merci pour votre aide.:)

Minibrunaldo
14/05/2011, 20h20
Je sais que pour la france il faut forcement une declaration de cession du vehicule et la carte grise barré avec le nom du nouveau proprietaire

patlee
14/05/2011, 22h26
merci encore une petite question, la personne me dit qu'il peut assurer la voiture avec les plaques belge le seul problème,c'est que moi je reprends mes plaques

Minibrunaldo
14/05/2011, 22h28
a oui il a besoin des plaques pour l'assuré

patlee
16/05/2011, 11h46
merci bien;)

PonPon/
16/05/2011, 12h07
Pour immatriculé en un véhicule européen en France, il faut avoir (en plus des papiers traditionnelles) :
-le certificat de conformité européen du véhicule. J'imagine qu'une concession peut te le produire.
- un quitus fiscal stipulant que tu as payé la TVA dans le pays d'achat (sous peine de devoir la repayer en France)

Voir là (http://vosdroits.service-public.fr/F19222.xhtml) pour tous les détails

Clubby S
16/05/2011, 14h34
1° chose à faire: faire des reproductions d'une ou des deux plaques belges si tu veux en garder une en souvenir.
2° Il demande une assurance en France avec le numéro de plaque et/ou numéro de châssis pour rapatrier le véhicule.
3° au moment de donner les papiers, il a besoin de la carte grise, du certificat de conformité européen (en Belgique, tu l'as d'office), d'un certificat de cession (comme quoi tu cèdes le véhicule au nouvel acheteur) et de la facture.
4° Une fois les papiers et la voiture en sa possession, ton acheteur doit se rendre au service des impôts pour demander un quitus fiscal (preuve qu'il n'y a pas de TVA à payer en France) avec la facture et le certificat de conformité. Enfin, après obtention du quitus, il peut aller en préfecture avec tous les papiers pour immatriculer la voiture.

Ani
16/05/2011, 14h52
1° chose à faire: faire des reproductions d'une ou des deux plaques belges si tu veux en garder une en souvenir.


Euh, tu ne laisses pas partir la voiture avec tes plaques belges dessus quand même ???

patlee
16/05/2011, 22h54
Merci à tous pour vos infos:thumb:
pour le double des plaques là j'hésite vraiement mais je me suis renseigner à l'immatriculation et possiblilité de plaques transit ;)

Pieter
16/05/2011, 23h38
surtout pas donner tes plaques car on garde nos plaques en belgique et surtout tu vas surement devoir renvoyer l'original (arriere) car tu vas avoir les nouvelles si tu changes de voiture.
J'ai deja vendu 2 voitures en france, une est partie sur un camoin et l'autre l'acheteur etait venu avec des plaques. j'ai donné la carte grise, le certificat de conformité et la facture et c'est tout et jamais u de retour ou probleme.

xc90
17/05/2011, 09h45
surtout pas donner tes plaques car on garde nos plaques en belgique et surtout tu vas surement devoir renvoyer l'original (arriere) car tu vas avoir les nouvelles si tu changes de voiture.
J'ai deja vendu 2 voitures en france, une est partie sur un camoin et l'autre l'acheteur etait venu avec des plaques. j'ai donné la carte grise, le certificat de conformité et la facture et c'est tout et jamais u de retour ou probleme.
Le seul document complémentaire que l'acheteur français peut demander et le certificat de non gage, qui peut être imprimé via le site internet des préfectures et remplit par le vendeur belge.

patlee
17/05/2011, 23h43
Encore un grand merci à tous. Voilà la mini est vendue du côté de liège.

Peut-être reviendra-t-elle avec son nouveau propriétaire. Et qui sait moi aussi un peu plus tard ;)